Licence du Curaçao eGaming: l’agrément le plus répandu
Dans l’industrie du iGaming, le Curaçao fait partie de ces territoires un peu particuliers dont la législation taillée sur mesure est favorable à l’exercice des activités en rapport avec les jeux d’argent. Depuis 1996, cette petite île des Antilles néerlandaises délivre ainsi, par l’intermédiaire d’un organisme de régulation, des licences d’exploitation aux opérateurs de casino en ligne afin qu’ils puissent exercer en toute légalité. En contrepartie, l’institution garantit l’équité des jeux ainsi que la sécurité des transactions financières effectuées par les joueurs.
La Commission des Jeux en ligne du Curaçao
Petit territoire au statut administratif particulier, le Curaçao profite de ce statut particulier et est officiellement l’un des paradis fiscaux les plus intéressants à différents égards pour les opérateurs financiers. A la faveur du développement du secteur des jeux d’argent en ligne, le gouvernement définit, en 2001, un cadre réglementaire dont les dispositions particulières afin d’attirer les opérateurs de casinos en ligne. Afin de réguler au mieux le secteur, le législateur impose également la création d’une autorité souveraine : la Curaçao Internet Gaming Association (CIGA). Chargée de l’attribution des licences aux opérateurs, celle-ci a également pour rôle de contrôler l’ensemble de l’activité dans les casinos en ligne sous sa juridiction afin de prévenir toute déviance et de protéger les joueurs, aussi bien pour ce qui est de la sécurité de leurs données personnelles qu’en ce qui concerne la disponibilité de leur argent.
Conditions d’obtention d’une licence du Curaçao
La première condition imposée aux opérateurs de casinos en ligne souhaitant obtenir une licence de la Curaçao eGaming, est leur inscription régulière au Registre de la Chambre de Commerce du Curaçao. Cette condition s’impose aussi bien aux entreprises possédant des bureaux physiques sur l’île qu’à celles souhaitant opérer en tant que société offshore. Cette condition réunie, la société requérante peut adresser une demande par courrier électronique à la Curaçao eGaming. Ladite demande doit être suivie par l’envoi physique des différents documents requis pour la procédure. Cette dernière généralement de 2 à 4 semaines au cours desquelles une enquête est diligentée par la Commission afin de s’assurer que l’entreprise répond à toutes les exigences définies par la loi. Il s’agit notamment de vérifier l’existence effective et physique de l’entreprise, ainsi que de sa solvabilité. Après enquête, la Curaçao eGaming peut attribuer une licence provisoire à l’opérateur en attendant de se réunir en séance ordinaire pour un vote. C’est seulement au terme de celui-ci que le demandeur peut espérer obtenir une licence définitive. Valable pour une durée initiale de 2 ans, celle-ci est délivrée contre le payement d’une somme de 11 000 $. Elle peut ensuite être renouvelée chaque année par l’opérateur.
Live Casinos possédant une licence du Curaçao
Chaque année, de nombreux opérateurs de casinos en ligne effectuent une requête de licence auprès des autorités du Curaçao. Parmi ceux qui l’ont récemment, on peut notamment citer :
– Monsieur Vegas Casino : C’est l’une des révélations de 2015 dans le secteur des casinos en ligne francophones. Lancé seulement en Aout 2015, ce casino au design innovant et à la ludothèque bien fournie a vite fait l’unanimité. Il est opéré par la Société Azurolongo NV avec une licence du Curaçao.
– Oscar Bianca Casino : Egalement opéré par Azurolongo NV, Oscar Bianca Casino a aussi été lancé en 2015 avec une licence du Curaçao. Ses atouts : une thématique originale, une offre très diversifiée et des promotions alléchantes.
– Casinovo : Autre grosse réussite de 2015, Casinovo appartient pour sa part au groupe Dial Invest International NV. Ergonomique et très complet, le site propose une offre très diversifiée de jeux avec RNG, ainsi qu’un casino live fourni par Ezugi.